Sens et non-sens de la peine : entre mythe et mystification

INTRODUCTION GÉNÉRALE . . 7

PREMIERE PARTIE: LE SENS DE LA PEINE ENTRE MYTHE ET MYSTIFICATION

CHAPITRE I: Les mythes de la peine : naturalisation et contractualisation de la peine . . 23
Introduction . . 23
Section 1. — La naturalisation de la peine . . 24
Section 2. — La contractualisation de la peine . . 55

CHAPITRE II: Culpabilité et dangerosité. Réflexions sur la clôture des théories relatives à la criminalité . . 65
Introduction . . 65
Section 1. — Présupposés communs aux deux théories . . 67
Section 2. — Existence d'une relation dialectique entre les deux théories . . 72
Section 3. — Questions éliminées par la clôture des deux théories . . 84

CHAPITRE III: Des mesures répressives aux mesures de sûreté et de protection. Réflexions sur le pouvoir mystificateur du langage . . 95
Introduction . . 95
Section 1. — Nature des mesures instituées . . 99
Section 2. — Fonctions remplies par les différentes fictions étudiées . . 123
Epilogue : trente ans après . . 141

DEUXIÈME PARTIE: LE SENS DE LA PEINE AU CŒUR DE LA PENSÉE PENALE : CONFLIT OU CONCILIATION DES PARADIGMES ?

CHAPITRE I: La rétribution . . 159
Introduction . . 160
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 161
Section 2. — La justification de la peine . . 166

CHAPITRE II: La prévention . . 181
Introduction . . 181
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 184
Section 2. — La justification de la peine . . 195

CHAPITRE III: La réparation . . 231
Introduction . . 231
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 236
Section 2. — La justification de la peine . . 240

CHAPITRE IV: Le renforcement symbolique des normes . . 269
Introduction . . 269
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 280
Section 2. — La justification de la peine . . 283

CHAPITRE V: Tentatives de conciliation. De la simplicité à la complexité . . 291
Introduction . . 291
Section 1. — Les différents critères de justification de la peine . . 292
Section 2. — Les différents niveaux d'intervention de la peine . . 298
Section 3. — La diversité de nature des peines . . 307
Section 4. — Existence de relations dialectiques entre paradigmes . . 311
Section 5. — Modèles hybrides . . 314
Section 6. — Modèles pluralistes . . 318

TROISIÈME PARTIE: LE SENS DE LA PEINE A L'EPREUVE DE LA JURISPRUDENCE

CHAPITRE I: La motivation des peines dans la jurisprudence de la Cour de cassation belge . . 327

CHAPITRE II: Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle belge . . 345
Introduction . . 345
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 348
Section 2. — La justification de la peine . . 360

CHAPITRE III: Le sens de la peine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français . . 391
Introduction . . 391
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 393
Section 2. — La justification de la peine . . 403

CHAPITRE IV: Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis . . 425
Introduction . . 425
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 427
Section 2. — La justification de la peine . . 432

CHAPITRE V: Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme . . 475
Introduction . . 475
Section 1. — La nature et les contours de la peine . . 476
Section 2. — La justification de la peine . . 491

CONCLUSIONS . . 529
INDEX . . 547
BIBLIOGRAPHIE . . 561