Biblioteka Wydziału Prawa Administracji i Ekonomii

Table des matières . . XVII
Sigles et abréviations . . XXXI

Chapitre introductif . . 1
I. L'objet de l'ouvrage . . 1
II. Considérations historiques . . 11
III. Typologie de l'application extraterritoriale du didh . . 16
IV. Les critères d'applicabilité extraterritoriale du didh . . 24
V. L'application extraterritoriale du didh à l'épreuve du contentieux international des droits de l'homme . . 29

Première Partie L'application extraterritoriale stricto sensu . . 45

Chapitre 1 L'interprétation des termes définissant le champ d'application spatial des instruments de didh et en particulier de la notion de «juridiction » . . 47
I. Introduction . . 47
II. Le sens ordinaire des termes définissant le champ d'application spatial des instruments considérés . . 49
III. Le contexte . . 63
IV. Les éléments à prendre en compte en même temps que le contexte . . 78
V. L'objet et le but de la protection internationale des droits de l'homme . . 100
VI. Conclusion intermédiaire . . 118
VII. Les moyens complémentaires d'interprétation . . 120
VIII. Conclusion . . 132

Chapitre 2 L'application extraterritoriale à raison du pouvoir exercé sur une personne . . 133
I. Généralités . . 133
II. Le pouvoir effectif exercé par l'Etat au travers d'actes de ses agents à l'étranger . . 158
III. Le pouvoir effectif exercé par l'Etat au travers d'actes territoriaux produisant des effets à l'étranger . . 185
IV. Le pouvoir effectif exercé par l'Etat en cas d'omission . . 199

Chapitre 3 L'application extraterritoriale à raison du pouvoir exercé sur une zone . . 231
I. Généralités . . 231
II. Le contrôle global effectif d'une zone . . 242
III. Les types de contrôle plus limités . . 264
IV. L'inapplicabilité en cas de contrôle de faible intensité . . 276

Chapitre 4 L'application extraterritoriale à raison de la nature du droit garanti . . 279
I. La notion de nature du droit garanti comme critère d'applicabilité du didh . . 279
II. La consécration du critère dans la pratique et la jurisprudence internationales . . 281
III. Les sous-catégories de droits extraterritoriaux par nature . . 282
IV. La portée du critère de la nature du droit en cause . . 289

Chapitre 5 L'application extraterritoriale à raison d'une déclaration formelle : la « clause coloniale » . . 291
I. Généralités . . 291
II. CEDH . . 291
III. PIDCP et PROT. 1 . . 297

Chapitre 6 L'application « extra-régionale » des instruments régionaux . . 303
I. Généralités . . 303
II. CEDH . . 304
III. DADDH et CADH . . 312

Chapitre 7 L'application « infra-territoriale » : les obligations et la responsabilité de l'Etat à raison des violations commises sur son propre territoire par un Etat étranger . . 315
I. Les faits extraterritoriaux réalisés avec le consentement du gouvernement local . . 315
II. Les faits extraterritoriaux réalisés sans le consentement du gouvernement local . . 321

Deuxième Partie L'application extraterritoriale lato sensu ou les obligations de prise en compte extraterritoriale . . 335
I. Généralités . . 337
II. Les obligations en matière d'exequatur des décisions étrangères . . 343
III. Les obligations en matière de réparation des atteintes commises par des tiers à l'étranger : la compétence civile universelle fondée sur le didh ? . . 361
IV. D'autres obligations de prise en compte extraterritoriale ex post facto? . . 376

Chapitre 9 Les obligations de prise en compte extraterritoriale ex ante facto . . 381
I. La notion d'obligation de prise en compte extraterritoriale ex ante facto . . 381
II. La consécration des obligations . . 284
III. Les fondements des obligations . . 385
IV. Les cas d'application des obligations . . 390
V. Les conditions d'application des obligations . . 394
VI. La portée des obligations . . 417

Conclusion . . 425
Bibliographie . . 435
Jurisprudence citée . . 447

BIBLIOGRAPHIE . . XIX
TABLE DES ABREVIATIONS . . XXXV

INTRODUCTION . . 1
L'EXISTENCE DU PLAN DE QUARTIER . . 1
L'EXAMEN DU PLAN DE QUARTIER . . 2
LES AUTRES PLANS D'AMENAGEMENT DETAILLES . . 3
LES TENANTS ET LES ABOUTISSANTS D'UN PLAN NEGOCIE . . 3

1. HISTORIQUE . . 5
1.1 REMARQUES PRELIMINAIRES . . 5
1.2 DE 1700 A 1830  . 7
1.3 DE 1830 A 1880 . . 9
1.4 DE 1880 A 1914 . . 11
1.5 DE 1920 A 1945  . 13
1.6 DE 1945 A 1965 . . 16
1.7 DÈS 1965 . . 18
1.8 DÈS 1985 . . 20
1.9 AUJOURD'HUI ET DEMAIN . . 22

2. LE PLAN DE QUARTIER : GÉNÉRALITÉS . . 29
2.1 DÉFINITION . . 29
2.2 POSITION DANS LA PYRAMIDE DES PLANS . . 31
2.3 CONTENU . . 33
2.4 MISE EN ŒUVRE . . 35
2.5 PROCÉDURE . . 36
2.6 UTILITÉ . . 39

3. LE PLAN DE QUARTIER DANS LE CONTEXTE DES INSTRUMENTS DE MISE EN ŒUVRE DU DROIT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE . . 43
3.1 LE PLAN DE QUARTIER COMME PLAN . . 44
3.2 LE PLAN DE QUARTIER COMME PLAN D'AFFECTATION . . 52
3.3 LE PLAN DE QUARTIER COMME PLAN D'AFFECTATION SPECIAL . . 59

4. LE PERIMETRE DU PLAN DE QUARTIER . . 91
4.1 LA NATURE JURIDIQUE DU PERIMETRE . . 91
4.2 LA NATURE GEOGRAPHIQUE DU PERIMETRE . . 95
4.3 LE CAS PARTICULIER DE LA ZONE À OCCUPER PAR PLAN DE QUARTIER . . 104

5. LA NATURE JURIDIQUE DU PLAN DE QUARTIER . . 113
5.1 INTRODUCTION . . 113
5.2 LE PLAN : NORME OU DÉCISION? . . 114
5.3 LE RÉGIME JURIDIQUE DU PLAN . . 121
5.4 LE CAS PARTICULIER DU PLAN EQUIVALANT A UN PERMIS DE CONSTRUIRE . . 132

6. LA PROCEDURE D'ETABLISSEMENT, DE CONTROLE ET DE REVISION DU PLAN DE QUARTIER . . 133
6.1 REMARQUES PRÉLIMINAIRES . . 133
6.2 LES FONCTIONS DE LA PROCÉDURE . . 134
6.3 LES EXIGENCES DU DROIT FEDERAL . . 135
6.4 L'INITIATIVE . . 157
6.5 L'ETABLISSEMENT DU PLAN . . 167
6.6 L'ENQUÊTE PUBLIQUE . . 179
6.7 L'ADOPTION . . 189
6.8 LE CONTRÔLE . . 194
6.9 LA REVISION DU PLAN DE QUARTIER . . 235
6.10 LE PLAN DE QUARTIER ÉQUIVALANT À UN PERMIS DE CONSTRUIRE . . 263  
6.11 LE PLAN DE QUARTIER ET LE REMANIEMENT PARCELLAIRE . . 269
6.12 LE PLAN DE QUARTIER ET L' ÉTUDE D' IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT . . 280
6.13 LA PROCÉDURE APPLICABLE AU PLAN DE QUARTIER DE COMPÉTENCE MUNICIPALE . . 282

7. LE CONTENU DU PLAN DE QUARTIER . . 283
7.1 LE CONTENU D'APRES LA LOI . . 283
7.2 LES LIMITES MATERIELLES . . 324

8. LE PLAN DE QUARTIER DE COMPETENCE MUNICIPALE . . 373
8.1 UN INSTRUMENT AMBIGU . . 373
8.2 LA QUESTION DE LA VALIDITE DU PLAN DE QUARTIER DE COMPETENCE MUNICIPALE . . 374
8.3 LA PERTINENCE D'UN PLAN D'AMENAGEMENT SUBORDONNE . . 399

9. LE PLAN DE QUARTIER ET LE CONTRAT DE DROIT PUBLIC . . 403
9.1 LES ARRANGEMENTS FORMELS ET INFORMELS . . 403
9.2 LES CONTRATS . . 405
9.3 LES CONVENTIONS RELATIVES A L'EQUIPEMENT . . 423
9.4 LE CONTRAT D'ENTRETIEN D'UN BIOTOPE . . 434
9.5 LE CONTRAT EN DROIT DE L' ENVIRONNEMENT . . 436
9.6 L'OCTROI D'UN BONUS D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DU SOL . . 437
9.7 LE PRELEVEMENT DE LA PLUS-VALUE LIEF AU PLAN . . 443

CONCLUSION . . 447
L'INVENTION DU PLAN DE QUARTIER . . 447
LE PLAN DE QUARTIER, ENTRE THÉORIE ET PRATIQUE . . 452

Preface . . VII
Overview . . IX
Table of Contents . . XI
Abbreviations . . XVII
Bibliography . . XXIII

I. Introduction . . 1
A. Framework of this Study . . 1
B. Topical Delimitations . . 2
C. Historical Background . . 3

II. Transnational Corporations . . 5
A. Definition . . 5
B. Status of Transnational Corporations . . 11

III. Child Labor . . 20
A. Child Labor vs. Exploitative Child Labor . . 20
B. Focus on Illegal Forms . . 21
C. Prohibition of Child Labor under ins cogens? . . 24
D. Causes of Child Labor . . 28
E. Reasons for the Employment of Children . . 34

IV. Regulations  . 37
A. Different Forms of External Regulation . . 37
B. National Regulations . . 40
C. Bilateral Agreements . . 55
D. Regulations by International Organizations . . 57
E. Private-Sector Guidelines . . 126
F. Corporate Codes of Conduct . . 133
G. Rules of Trade Unions . . 147

V. State Obligations under International Law Contributing to the Elimination of Child Labor . . 150
A. Compulsory Education . . 150
B. Birth Registration . . 156
C. Medical Certificates . . 157

VI. Trade-related Measures . . 159
A. Legal Framework (General Agreement on Tariffs and Trade) . . 160
B. Trade Sanctions . . 185
C. Economic Incentives . . 187
D. Labeling . . 188
E. ILO - WTO Joint Venture . . 195

VII. Soft Measures . . 198
A. Knowledge Improvement and Advocacy . . 199
B. Consumer Boycotts . . 201
C. Development Projects . . 202
D. Family Protection . . 211

VIII. Measures within the Corporation (Internal Regulation) . . 219
A. Determination of Persons responsible for Compliance . . 219
B. Implementation of Labor Standards by Business Partners . . 220
C. Consolidating Production Centers . . 221
D. Labor Inspections . . 222
E. Unfair Competition Law . . 232

IX. Rehabilitation . . 234
A. Remedies . . 234
B. Preventing Drift off to illicit Activities . . 239

X. Considerations . . 243
A. Conclusions . . 243
B. Outlook . . 246

Aufenthalts- und Freizugigkeitsrecht . . 15
Asylrecht und internationaler Schutz . . 393
Staatsangehörigkeitsrecht . . 629
Schengen-Recht . . 681
EU-Visarecht . . 803
Arbeitserlaubnis, Beschäftigung . . 899
Stichwortverzeichnis . . 979

Préface de la troisième édition . . V
Abréviations . . IX
Sommaire . . XI

Première partie - Initiation aux recherches criminologiques . . 1

Chapitre premier: Conceptions et méthodes de la criminologie . . 1
1.1 Conceptions de la criminologie . . 1
1.2 Principes de la recherche criminologique . . 6
1.3 Grille de lecture des recherches criminologiques . . 26
1.4 A propos des chapitres suivants . . 32

Chapitre 2: Les indicateurs de la criminalité et du contrôle social . . 35
2.1 Introduction . . 35
2.2 Les statistiques de la criminalité . . 40
2.3 Les sondages . . 55
2.4 La validité du dénominateur . . 88
2.5 Resume . . 91

Deuxième partie - Les facteurs sociologiques du crime . . 93

Chapitre 3: Le crime dans les différents types de sociétés . . 93
3.1 Introduction . . 93
3.2 L'évolution de la criminalité dans le temps . . 96
3.3 Répartition spatiale de la criminalité . . 119
3.4 Criminalité et transformations sociales . . 135
3.5 Résume . . 149

Chapitre 4: Criminalité et pluralisme culturel . . 153
4.1 Introduction . . 153
4.2 Les difficultés de la comparaison . . 154
4.3 Sur- ou sous-criminalité des minorités ethniques? . . 169
4.4 Les immigrés comme victimes de crimes . . 188
4.5 Résumé . . 191

Chapitre 5: Criminalité et facteurs démographiques . . 193
5.1 Introduction . . 193
5.2 Sexe, âge et criminalité . . 194
5.3 Criminalité et classe sociale . . 213
5.4 Facteurs démographiques et victimisation . . 223
5.5 Résume . . 232

Chapitre 6: La délinquance juvénile . . 235
6.1 La délinquance: un phénomène appris? . . 235
6.2 La perspective biographique . . 253
6.3 Evaluations de programmes d'intervention . . 284
6.4 Résumé . . 289

Chapitre 7: Le crime comme produit de la situation . . 291
7.1 Les origines de l'approche situationnelle . . 291
7.2 Les théories des occasions . . 293
7.3 La prévention du crime par la réduction des occasions . . 304
7.4 Approche situationnelle et société . . 332
7.5 Résumé . . 341

Troisième partie - La société face au crime . . 343

Chapitre 8: Le crime et la réaction sociale . . 343
8.1 La définition du crime . . 343
8.2 Les fonctions sociales des nonnes et de la déviance . . 346
8.3 La justice pénale: un amplificateur des inégalités? . . 359
8.4 Réaction sociale et carrière criminelle . . 366
8.5 La punitivité de la société . . 372
8.6 Résumé . . 386

Chapitre 9: Le crime, le système pénal et l'opinion publique . . 389
9.1 Introduction . . 389
9.2 Le sentiment d'insécurité . . 390
9.3 Préoccupation et punitivité . . 409
9.4 Les attentes face à la police . . 419
9.5 Résumé . . 421

Chapitre 10: La prévention générale comme fonction de la peine . . 423
10.1 Les origines de la théorie de la prévention générale . . 423
10.2 La sévérité et la certitude des peines . . 426
10.3 Les exemples éloquents de la circulation routière . . 443
10.4 Résumé . . 458

Chapitre 11: La prévention spéciale et la resocialisation comme fonctions de la peine . . 461
11.1 Les origines de la prévention spéciale . . 461
11.2 La récidive . . 465
11.3 Les interventions thérapeutiques et leur évaluation . . 476
11.4 A la recherche de sanctions plus «efficaces» . . 497
11.5 La prison: une expérience douloureuse . . 515
11.6 Résumé . . 518

Bibliographie . . 521
Index alphabétique des matières . . 621

Danksagung und Widmung . . 11
Vorwort . . 13
Einleitung . . 15

1. Wirtschaften und Ethik in der Geschichte der christlichen Religion Eine Verhältnisbestimmung vom Alten Testament bis in die Gegenwart . . 20
1.1 Mammon und Moral: Das Verhältnis von christlicher Religion und Wirtschaft . . 20
1.2 Suche und Bestimmung eines Verhältnisses Wirtschaften und Ethik in der christlichen Religionsgeschichte . . 22
1.2.1 Altes Testament/Judentum . . 23
1.2.2 Neues Testament . . 25
1.2.3 Wirtschaft und Wirtschaftsethik in der Geschichte der christlichen Kirchen . . 27
1.3 Wirtschaftsethische Fragestellungen in katholischer Soziallehre und evangelischer Sozialethik . . 57
1.3.1 Die katholische Soziallehre . . 57
1.3.2 Wirtschaftsethische Stellungnahmen des Lehramts vom Ende des 19. Jahrhunderts bis zur Gegenwart . . 86
1.3.3 Ausblick: Wirtschaftsethische Positionen in der katholischen Soziallehre . . 112
1.3.4 Ökumenische Stellungnahmen zur Wirtschaftsethik . . 115
1.3.5 Die Entwicklung wirtschaftsethischer Gedanken in der evangelischen Sozialethik . . 122
1.3.6 Wirtschaftsethische Stellungnahmen der Evangelischen Kirche in Deutschland . . 148
1.4 Wirtschaftsethik in der christlichen Religionsgeschichte: Ein Ausblick . . 174

2 Das Verhältnis von Ethik und Ökonomik . . 177
2.1 Auf der Suche nach Verantwortung: Wirtschaftskrise als Vertrauenskrise . . 177
2.1.1 Von der Finanz- zur globalen Wirtschaftskrise .. 177
2.1.2 Die Wiederentdeckung der Moral . . 184
2.1.3 Die Krise als Vertrauenskrise . . 189
2.1.4 Die Krise: Krise der Wirtschaftswissenschaften? . . 198
2.2 Entwicklung ethischer Gedanken innerhalb der Wirtschaftswissenschaften . . 202
2.3 Ethik und Ökonomik: Unvereinbare Gegensätze? . . 207
2.4 Die geistesgeschichtliche Entwicklung der Ökonomik . . 210
2.5 Entwicklung des Zuordnungsverhältnisses von Ethik und Ökonomik . . 212
2.6 Unterschiedliche Wirtschaftsethikmodelle und das Selbstverständnis der Disziplin . . 214
2.7 Das Zuordnungsverhältnis von Ethik und Ökonomik in der aktuellen wirtschaftsethischen Debatte . . 218
2.7.1 Ökonomik als Ausgangsparadigma . . 218
2.7.2 Ethik als Ausgangsparadigma . . 233
2.8 Wirtschaftsethik als Brückendisziplin . . 260
2.9 Bedarf einer Wirtschafts- und Unternehmensethik . . 262

3. Nachhaltiges und verantwortliches Handeln in der unternehmerischen Praxis . . 271
3.1 Unternehmerische Verantwortung als ethisches Konzept . . 271
3.1.1 Entwicklung unternehmerischer Verantwortung . .271
3.1.2 Unternehmen als Akteure - das Problem der Verantwortung . . 274
3.1.3 Ursachen für verantwortliches und nachhaltiges unternehmerisches Handeln . . 294
3.2 Corporate Social Responsibility und die Umsetzung unternehmerischer Verantwortung . . 316
3.2.1 Corporate Social Responsibility als Management- und Kommunikationskonzept verantwortlichen und nachhaltigen unternehmerischen Handelns . . 316

4 Zusammenfassung: Wirtschaften zwischen Ethik und Ökonomik . . 351

5 Verantwortliches und nachhaltiges unternehmerisches Handeln als Kommunikations- und Managementkonzept . . 371
5.1 Untersuchungsproblem, Forschungsgegenstand und Forschungsfrage . . 371
5.2 Entdeckungszusammenhang: Nachhaltiges verantwortliches Handeln bei der Krones AG . . 372
5.3 Untersuchungsdesign und Operationalisierung . . 379
5.3.1 Grundlagen qualitativer Forschung . . 381
5.3.2 Begründung und Durchführung leitfadengestützter Experteninterviews . . 382
5.3.3 Aufbau des Leitfadens . . 385
5.3.4 Vorstudie zum Interviewleitfaden (Pretest) . . 386
5.4 Organisation und Durchführung der leitfadengestützten Experteninterviews . . 389
5.4.1 Auswahl der Interviewpartner . . 389
5.4.2 Organisation der leitfadengestützten Experteninterviews . . 392
5.4.3 Durchführung der leitfadengestützten Experteninterviews . . 393
5.5 Auswertung der leitfadengestützten Experteninterviews . . 396
5.5.1 Grad der Sensibilisierung für Corporate Social Responsibility . . 397
5.5.2 Grad der Etablierung von Corporate Social Responsibility-Maßnahmen . . 400
5.5.3 Bewertung und Erwartung . . 412
5.6 Quantifizierung . . 424
5.6.1 Begründung und Durchführung der Befragung . . 424
5.6.2 Auswahl der Stichprobe . . 425
5.6.3 Operationalisierung . . 427
5.6.4 Pretest und Feldphase . . 433
5.6.5 Auswertung der quantitativen Befragung . . 435
5.7 Zusammenfassung: Verantwortliches und nachhaltiges unternehmerisches Handeln als Kommunikations- und Managementkonzept bei der Krones AG . . 521

6 Conclusio und Ausblick
  CSR als Kommunikations- und Managementkonzept verantwortlichen und nachhaltigen unternehmerischen Handelns und eine neue ethische Kommunikation . . 524

7 Anhang . . 529
Verzeichnis der Abbildungen und Tabellen . . 529
Verzeichnis der verwendeten Abkürzungen . . 533
Verzeichnis der verwendeten Literatur . . 535
Register . . 585